Société éditrice du site
Nom de la société : Caravan’Service
Capital : 12 000€
RCS : 483 986 261
Adresse : ZI de l’Hermitage
Téléphone : 02.41.58.53.97]
Adresse : contact.ouest@libertium.fr
Réalisation du site
Nom de la société : Oceanet Technology
Adresse : 2 impasse Joséphine Baker - 44800 SAINT HERBLAIN
Directeur de publication
Hébergeur
Nom de la société : Oceanet Technology
Capital : 1 530 000€
RCS : 408 893 063
Adresse : 2 impasse Joséphine Baker - 44800 SAINT HERBLAIN
Droits d’auteur
Tous les éléments contenus sur le site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle et sont la propriété de Caravan’Service et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur le site.
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Signes distinctifs
Les noms, les dénominations sociales, les logos, les sigles, les produits et les marques cités sur le site sont la propriété de Caravan’Service, et/ou sont utilisés par Caravan’Service avec l’autorisation de leur titulaire. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés, qui n‘aurait pas été au préalable autorisé par Caravan’Service, est strictement interdite.
Toute création de lien vers le présent serveur web est soumise à l'autorisation préalable et expresse de Caravan’Service. Cette autorisation pourra à tout moment être retirée par Caravan’Service, sans que cette dernière ait à justifier sa décision de retrait.
Responsabilité
Le site caravanservice.fr est édité par la société Caravan’Service. Il s’agit d’un site vitrine qui ne peut aucunement être assimilé à un site de vente en ligne intégrant un dispositif de passation de commande en ligne. Le présent site a pour seul et unique objet de présenter le ou les produits : Rimor, Mc Louis, Caravelair, Silver, Sterckeman. L’achat de ces produits s’effectue par la suite chez un distributeur agréé de la marque, tiers à la société Caravan’Service.
Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif. Elles sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Caravan’Service ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. Caravan’Service s’efforce d’assurer la mise à jour du site et se réserve le droit de corriger son contenu, à tout moment et sans préavis.
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Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites. Il est précisé que la société Caravan’Service n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites. La société Caraan’Service décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur à accès à partir d’hyperliens de son site caravanservice.fr et sur l’utilisation qui en est fait par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité.
Lien vers la politique de confidentialité : https://www.caravanservice.fr/content/3-politique-confidentialite
I. TAXE CITÉO - CONSOMMATION DE PAPIER
Dans le cadre de la REP (Responsabilité Élargie du Producteur), la société Caravan Service dispose d’un identifiant unique pour sa consommation de papiers sur le marché français.
N° : FR200158_03SSZO
Cet organisme a pour but de collecter, de valoriser et d’éliminer les déchets de papiers imprimés. Depuis 2018, on parle de la « Taxe Citeo », qui a pour objectif de faire évoluer le tri dans les sociétés françaises notamment en termes de papier & d’emballage.
Aujourd’hui, soyons tous acteurs dans les enjeux environnementaux !
J. INDEX EGALITE FEMMES-HOMMES
Note obtenue : 91 / 100
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.